Ayant vu le jour aux Etats-Unis dans les années 60, la titrisation des créances bancaires n’a commencé à se développer sur le sol européen que quarante ans après. Actuellement, on peut dire que les Etats-Unis et l’Europe sont des leaders mondiaux dans le domaine. Mais en quoi consiste ce processus ?

La titrisation : qu’est-ce que c’est ?

La titrisation fait partie des lots de techniques pour donner du poids aux créances bancaires telles que les prêts, en mutant ces dernières en titres financiers vendables sur le marché des capitaux ou en transférant le risque que ces créances représentent par ce qu’on appelle la « titrisation synthétique ». Si cette opération se fait à l’insu des emprunteurs, elle est cependant juridiquement encadrée. Pour le cas de la France par exemple, un texte législatif datant du 23 décembre 1988 régit la titrisation.

D’une maison à une industrie

Dans un sens plus pratique, les crédits qui seront tout d’abord regroupés par catégorie feront l’objet d’une cession par catégorisation auprès d’une structure ad hoc. Cette structure, à son tour, prendra le relai en titrisant les créances auprès d’un investisseur potentiel. Ce processus ouvrira par la suite à cet investisseur le droit de bénéficier du paiement des créances.

Les opérations peuvent prendre plusieurs formes allant de celles liées à l’habitat qu’on appelle « Residential Mortgage Backed Securities » ou RMBS, à des opérations liées à l’industrie ou le commerce connues sous l’appellation de « Whole Business Securitisation » ou WBS.

Evaluer au préalable les risques liés à l’opération

Cette vente d’actifs constitue une source de financement pour le cédant. Mais à priori, une évaluation des risques par rapport aux créances à titriser est effectuée avant la fixation du prix de cession pour l’investisseur.

En ce qui concerne le transfert des risques sur les créances, les avantages sont plus intéressants dans la mesure où le cédant se défait des risques que représentent certains de ses actifs. Ce qui, d’une autre part, expose quand même l’investisseur sur les impacts financiers que constitueront ces risques s’ils viennent à se réaliser. Cela amène souvent ce dernier à recourir aux services des agences de notation pour s’enquérir des informations sur, justement, la notation de l’opération à effectuer.

Une opération qui n’est pas sans risque

Mais elle n’est pas sans risque si l’on ne se réfère qu’à la crise financière de 2017-2011 aux Etats-Unis, et dont la titrisation à outrance et inconsciente des risques, en vue d’accaparer plus d’argent pour l’octroi de nouveaux crédits, en a été la source. Ce qui a révélé des lacunes au niveau de la législation et de la capacité de certains acteurs dans le secteur.

---

Continue Reading...